SOMMAIRE DE CE NUMÉRO
- COMPTE-RENDU DE LA 44ème ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU CLUB 403.
- La FFVE: "Comment ça marche?"
- Le QUIZZ de Manu.
- La CARTE POSTALE DU MOIS.
COMPTE-RENDU DE LA 44ème ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU CLUB 403
L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU CLUB 403 a eu lieu les 12 et 13 novembre dernier, selon un concept maintenant bien rôdé, avec une partie conviviale et touristique le samedi Après-Midi et deux matinées de travail le Samedi et le Dimanche.
Une organisation parfaite de Philippe SCHREIBER, notre délégué local, mêlant judicieusement gastronomie, convivialité et sobriété, a permis à chacun de profiter de ces moments: l’hôtel était parfait, les visites fort intéressantes. Nous avons pu ainsi comprendre et apprécier la distillation à Muespach le haut, et revivre le passé dans le Musée Paysan de Oltingue.
Malgré le temps maussade, la virée s’est terminée à l’hôtel autour d’un apéritif et d’un excellent repas. Les dames nous ont crédités d’une soirée karaoké, de laquelle notre ami Jacques MARTY a profité, et qui s’est prolongée jusque tard!
COMPTE RENDU ADMINISTRATIF DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU CLUB 403
Présents en salle: Marcel ALLU, Robert BOCQ, Bernard BOS, Philippe CAPOULADE, Gaël CHANCE, Daniel COLLETTE, Jean-Claude COLOMBO, Thierry CUISIAT, Marc DAZIN, Thierry DELPECH, Guy DUDKIEWICZ, Jean-François FAGNONI, Vincent FOULON, Nicolas GODREAUX, Dany JEANNE, Daniel JOLY, Philippe LONGET, Christophe MARCAUD, Jean-Gabriel MARTIN, Jacques MARTY, Didier MONVOISIN, Philippe MOUGEL, Frédéric MOUYNET, Antoine POLIET, Jean-Marc RACHARD, Daniel REICHERT, Pierre-Maurice ROCHAT, Jean-François ROURE, Philippe SCHREIBER, Julien ZOBRIST, soit 30 présents.
En visioconférence : Marc HERMANN, Alain MÉJAT, consultants, ne pouvant pas participer aux votes. Leurs pouvoirs reçus et validés.
79 pouvoirs valables sont recensés.
SAMEDI 12 NOVEMBRE 2022
La séance est ouverte à 9H15 par le président Jean-Marc RACHARD.
Il est tout d’abord rendu hommage aux adhérents disparus cette année : Alain MALET et Alain ANCEL, tous deux anciens du club et ayant rendu de multiples services, Trésorier de longues années pour Alain ANCEL.
Les participants en visioconférence sont accueillis, rappelant qu’ils pourront intervenir sans voter, les statuts ne le permettant pas.
Le Club 403 compte 492 adhérents, les membres présents ou représentés sont au nombre de 109, le quorum n’est pas atteint. Conformément aux statuts, l’Assemblée Générale Ordinaire ne pouvant pas valablement délibérer, est close et le Président convoque et ouvre dans la foulée une nouvelle Assemblée Générale Ordinaire, conformément à l’article 10.2 des statuts du Club 403, laquelle ne nécessite pas de quorum.
Les secrétaires de Séance sont désignés : Gaël CHANCE et Jean-Claude COLOMBO.
Les membres de la commission des mandats Dany JEANNE, Jacques MARTY. Dany JEANNE siège seul par manque de place avec l’accord de Jacques MARTY.
Les pouvoirs recensés se répartissent comme suit :
– RACHARD : 17
– JEANNE : 17
– COLOMBO : 14
– CAPOULADE : 4
– BOCQ : 3
– DELPECH : 2
– BOS : 1
– CHANCE : 1
– MOUYNET : 1
– EN BLANC : 19.
Soit 79 pouvoirs. Les pouvoirs en blanc sont attribués aux présents ne disposant pas de pouvoir nominatifs, à raison d’un par personne.
109 voix sont donc validées.
Les scrutateurs aux comptes : Marcel ALLU, Daniel JOLY.
Il est demandé aux participants leur accord pour l’acceptation, conformément aux statuts, des nouveaux membres inscrits, dont la liste est disponible pour tous, à jour de cotisation, sur le site du Club 403 www.club403.org. Les nouveaux membres sont cooptés à l’unanimité.
RAPPORT MORAL et d’ACTIVITÉ (Jean-Marc RACHARD):
Le Président donne lecture de son rapport moral, en rappelant l’évolution du club depuis son entrée en 1993 (183 adhérents) et actuellement (492). IL rappelle le travail des présidents précédents, de Frédéric BOUDEVILLE, à Frédéric MOUYNET, en passant par Jérôme SERVALLI et Charles DE LORGERIL. Devenu responsable des achats et des refabrications de pièces en 2009, après 4 années en tant que vice-président et 6 années président, il annonce ne pas se représenter en 2023 au poste de Président.
-Conseil d’Administration.
L’année écoulée a vu la continuité du fonctionnement du Club : réunions mensuelles en visioconférences du Conseil d’Administration, avec un ordre du jour et des comptes-rendus collégiaux disponibles sur le site du club. Il est rappelé que les décisions de CA font la politique du Club. Thierry DELPECH fait une démonstration de l’accès au site pour divers documents.
– Délégués.
L’actualité des délégués est présentée ; quelques « trous » dans la couverture du territoire national, avec 33 départements sans délégué et 31 délégués recensés. On note cette année la démission du poste de délégué de Xavier LOUIS pour raisons personnelles. Deux réunions de délégués ont été organisées cette année, en avril et en octobre, avec une participation d’environ 50%. Quelques invités ont pu se joindre aux réunions pour traiter de sujets particuliers (Salons, RRR 2021, etc..).
– Recensement.
Initialement pris en charge par Emmanuel HUSSON, le recensement peine à être suivi par les adhérents. Le Président rappelle l’intérêt: connaître les autos et pouvoir répondre à des demandes de réalisateurs, de prêt pour des mariages, et aussi une connaissance entre les adhérents pour de l’entr’aide par exemple. Il ne faut pas hésiter à aller sur la page recensement, c’est aussi très utile pour connaitre sa propre auto en suivant le document mis à disposition!! À ce jour 162 véhicules ont été recensés.
– Salons.
Le club a été présents tout au long de l’année à divers salons :
HISTORIC AUTO à NANTES (Emmanuel HUSSON et Jean-Claude COLOMBO) Février. Berline de 1960 de Emmanuel HUSSON.
REIMS (Jean-Marc RACHARD, Jean-Claude COLOMBO, Xavier LOUIS) en mars. 403 Cabriolet en cours de remontage de Xavier LOUIS.
TOULOUSE (Frédéric MOUYNET, Jean-Claude COLOMBO, Jacques MARTY, Denis OMNES). 403 B7 de Denis OMNES.
AUTOMEDON (Jean-Marc RACHARD, Thierry DELPECH, Bernard BONNET). Coque de berline de Jean-Marc RACHARD, présentant les refabrications de carrosserie du club.
EPOQU’AUTO LYON (Jean-Claude COLOMBO, Alain MÉJAT, Stéphane DESCAMPS, Michel GUEFFIER, Jean-Marc RACHARD). Berline de 1958 de Michel GUEFFIER.
– Manifestations diverses.
Des manifestations multiples ont été l’occasion de montrer le Club et les autos des adhérents.
22 ème traversée de Paris,
CIA 2022 : organisée à DIGOIN par Sylvie et Christophe MARCAUD avec un réel succès et la satisfaction de tous les participants… et l’occasion de fêter l’anniversaire de Jean-Marc!
Festival GAZOLINE à LAMOTTE-BEUVRON ( Robert BOCQ , Jean-Marc RACHARD, et Jean-Claude COLOMBO).
Le Rallye du Coeur (78) suivi par Karine OSIEBLO.
Bourses diverses dans le sud ouest avec Dany JEANNE en grand ordonnateur des sorties « pique nique ». (SOUES -65, HAUTERIVE-31),
Journées du patrimoine dans toutes les régions et en particulier en Ile de France (Philippe CAPOULADE et Jean-Marc RACHARD).
L’EMBOUTEILLAGE DE LAPALISSE au cours duquel nos adhérents Sylvie et Christophe MARCAUD ont décroché la récompense suprême du concours d’élégance avec leur cabriolet 403 et une Caravane Georges et Jacques des années 50!
– Stages techniques.
Toujours appréciés et performants, il n’y a eu néanmoins qu’un seul stage cette année au Perreux sur Marne, accueilli par Philippe CAPOULADE. Il faut remercier Jean-Marc de l’engagement pour ces stages qui sont très chronophages.
– Moyens de communication.
La page FaceBook et Le forum du club obtiennent une bonne audience, même si leurs fonctionnements et leurs buts ne sont pas les mêmes :
Le Forum, public en lecture mais contrôlé en écriture, est technique et classé par rubriques facilement répertoriables. Il a rassemblé 49000 messages et reçoit un peu plus de 7 publications/jour. Il convient pour des questions et réponses précises permettant un suivi. Il est administré par Dany JEANNE. Le plus gros sujet « 403 d’un jour 403 toujours » est alimenté quotidiennement par Jean François FAGNONI. Vincent FOULON est volontaire pour aider à la restructuration du forum qui est vieillissant (2004).
La page FaceBook, plus généraliste, peut convenir à des échanges et des publications plus orientées loisirs, et il est difficile de retrouver des sujets précis. Elle draine cependant plus de 1400 vues par jour, ce qui nous a apporté quelques adhésions. Dany JEANNE et Jean-Claude COLOMBO sont modérateurs et veillent à ce que les publications restent courtoises et bienvenues.
Le Bulletin de Liaison dit « BL »: (Gaël CHANCE et Jean-Claude COLOMBO). Il y en aura 8 ou 9 en 2022 (7 à ce jour). Plus orientés « actualités » depuis la mise en route des cahiers techniques, ils continueront néanmoins de comporter la rubrique « le club vous propose ». Sa forme numérique est acquise, la mise en ligne d’un format Pdf téléchargeable nécessite un double travail….
SITE INTERNET : Thierry DELPECH effectue une démonstration des accès aux BL, Cahiers Techniques, et différentes rubriques du site. L’impression des Cahiers Techniques ne peut se faire en pdf actuellement, car il s’agit d’une version web. Il peut être envisagé pour ceux qui le souhaitent de faire des copies d’écrans à reporter sur un document Word par exemple..sinon l’impression copie l’ensemble des écrans.
CAHIERS TECHNIQUES : Ils sont réalisés avec une numérotation conforme à la numérotation PEUGEOT normalisée sur les catégories de pièces.
– Relations avec la FFVE :
Jean-Gabriel MARTIN est administrateur du Collège « Modèle » de la FFVE, élu, délégué régional pour le Loiret et le Loir-et-Cher et en charge de la commission Handicap qui a rendu ses travaux cette année.
Jean-Marc RACHARD est le représentant du Club 403 auprès de la FFVE, et fait partie de la Commission « Pièces Détachées ». Il est rappelé au cours de la discussion la charge et la place de chacun, ainsi que le rôle de la FFVE, laquelle semble se doter d’une section « services » qui fait craindre une dérive commerciale de cette association. Jean-Gabriel MARTIN précise que s’il y a une activité de service commercial, les deux entités seront indépendantes juridiquement. Jean-Gabriel MARTIN est invité à écrire un petit «mode d’emploi» du fonctionnement de la FFVE sur un prochain BL. Une navigation sur le site par Thierry DELPECH nous est présentée et permet de se faire une idée.
Il est exposé ensuite la « règle des 4 P », qui prévaut et conditionne la garantie de l’objet social de l’Association:
– Le Produit doit être en rapport avec l’objet social de l’association et si possible être vendu par l’association parce qu’on ne le trouve pas chez les marchands ou qu’il est de moindre qualité.
– Le Public bénéficiaire, qui doit être composé des adhérents de l’association.
– Le Prix qui doit être inférieur à celui que l’on trouverait chez un marchand, ce qui n’empêche pas une marge pour l’association.
– La Publicité : les méthodes de ventes utilisées par l’association ne doivent pas avoir un caractère commercial (ne pas faire de la publicité)
Le respect de ces 4 points permet en partie de justifier le caractère social de l’association pour ne pas être assujettie aux impôts commerciaux.
RAPPORT FINANCIER (DANIEL REICHERT):
Le rapport financier est adopté à l’unanimité moins une abstention.
RÉSOLUTION MISE AUX VOIX:
La proposition de revalorisation de l’indemnité kilométrique des bénévoles pour un déplacement supérieur à 100 kms de 0,10 cts à 0,15 cts par km est mise aux votes et acceptée à l’unanimité.
GESTION PIÈCES MÉCANIQUES ET CARROSSERIE (G CHANCE T DELPECH)
Le retour des pièces en échange standard se fait chez Gaël CHANCE, Jean-Marc RACHARD ou Emmanuel FORT, toutes les précisions sont sur le site du Club. (cf Bulletin de Liaison no 349).
Le Trésorier précise que la valorisation du stock de pièces détachées approche 150 k€.
Jean-Gabriel MARTIN a passé la main à Thierry DELPECH en juin pour la gestion du Stock de Carrosserie (groupes 7 à 9 du catalogue pièces détachées).
Philippe CAPOULADE explique qu’il a du mal à répondre aux adhérents qui se plaignent des délais de traitement des pièces (il parle de 6 semaines), en n’avançant que le bénévolat comme raison. Une discussion s’ensuit sur l’opportunité de prendre une petite marge sur les pièces pour soulager Gaël en rémunérant un tiers… L’Assemblée conclut que ce n’est pas envisageable car ça conduirait à un poste salarié avec toutes les contraintes associées. Il est noté que le nombre de références différentes et la multiplicité des commandes avec des erreurs fait perdre un temps précieux à Gaël, et que la différence de temps de traitement entre les commandes carrosserie et mécaniques, provient en partie du fait que Jean-Gabriel MARTIN (il le formule lui-même) a voulu trop bien faire et que ça a mis de fait l’accent sur les délais plus longs en mécanique : il est rappelé que Gaël a de nombreuses activités professionnelles, et qu’il est hors de question de nous transformer en marchand « livré en 24H ». Le questionnement sur la volonté de limiter le nombre d’adhérents se fait jour : peut-on continuer de « grossir » sans perdre notre âme?…
Finalement il est conclu que les postes à charge « vitale pour le club » pourraient être doublés pour prévenir une défaillance toujours possible pour raisons diverses du ou des responsables de poste.
Enfin, la raison d’être du Club est rappelée : servir ses adhérents dans un esprit associatif n’impliquant en aucune façon un comportement commercial avec ses contraintes temporelles.
COTISATION:
Il est proposé de maintenir la cotisation à 40 € en renouvellement et à 55 € en primo adhésion.
`
`Cette résolution est adoptée à l’unanimité.
RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Le Conseil d’Administration du Club 403 est, selon les statuts, renouvelable par tiers.
Sont sortants cette année : `
– Jean-Gabriel MARTIN
– Dany JEANNE
– Daniel REICHERT
Sont candidats :
– Dany JEANNE
– Daniel REICHERT
– Vincent FOULON.
Les votes ont lieu à main levée :
sont élus :
– Dany JEANNE : 109 voix
– Daniel REICHERT : 109 voix
– Vincent FOULON. : 109 voix.
La séance est levée à 12H 25.
RÉUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
À la suite des élections ayant conduit au renouvellement du Conseil d’Administration du Club 403, les membres du Conseil ont procédé à l’élection du bureau, le samedi 12 novembre 2022 à 19H00.
sont élus à l’unanimité des présents, soit 8 voix.
Président : Jean-Claude COLOMBO.
Vice-Président : Jean-Marc RACHARD.
Trésorier : Daniel REICHERT.
Secrétaire : Dany JEANNE.
Le siège du club sera transféré à l’adresse du Président:
CLUB 403 , 9 ter lieu-dit La Jarige 23320 Saint-Vaury,
à l’occasion des déclarations en préfecture du Compte-Rendu de l’Assemblée Générale et du changement d’adresse à l’INSEE.
La séance est levée à 19H30.
DIMANCHE 13 NOVEMBRE
La séance est ouverte à 9H07.
La composition du bureau est annoncée aux membres de l’Assemblée Générale.
Président : Jean-Claude COLOMBO
Vice-Président : Jean-Marc RACHARD
Trésorier : Daniel REICHERT
Secrétaire : Dany JEANNE.
Membres : Gaël CHANCE (Pièces Mécaniques et BL),
Thierry DELPECH, (Pièces Carrosserie et Webmaster),
Vincent FOULON,
Emmanuel HUSSON,
Antoine POLIET.
Le nouveau Président Jean-Claude COLOMBO remercie l’assemblée de la confiance témoignée avec cette élection, et rappelle la progression du club sous les présidences précédentes. Il les remercie pour le travail accompli, et insiste sur le caractère convivial de l’ambiance au Club 403, sur la prise de décisions collégiale par le Conseil d’Administration et assure l’assemblée de sa volonté de poursuivre sur la même ligne éditoriale. Il mentionne les grands chantiers à suivre : rédaction du règlement intérieur, relations avec APCDS et FFVE, rôle et soutien des délégués régionaux.
PERSPECTIVES 2023
OBJETS DÉRIVÉS
Le président rappelle que la raison d’être du club n’est pas la fabrication d’objets dérivés, il ne s’agit donc pas d’en faire un « commerce », mais certains peuvent contribuer à la reconnaissance ou à l’image de marque. Une étude sera lancée pour déterminer l’opportunité de fabrications et surtout le budget à y allouer….Des idées d’objets « utiles à la voiture » sont proposées : outillages spécifiques « marque club ». Jean-Marc RACHARD propose que les grilles de tableau de bord et les crochets de remorquage soient considérés comme objets dérivés « fonctionnels ». L’idée de Sweat shirts est toujours sur la table, même si le problème des envois de vêtements est toujours un écueil. Béatrice RACHARD nous informe qu’une nouvelle commande de Tee-shirts originaux noirs a été effectuée. Jean-Marc RACHARD nous présente des autocollants pour les bouchons de remplissage d’huile, les filtres à air et pour la vitre arrière Mobiloil et Esso.
MANIFESTATIONS 2023.
Les salons habituels seront à l’ordre du jour, à l’exception très probable de Rétromobile dont on ne sait rien pour l’instant, en rappelant que l’an dernier l’Aventure PEUGEOT n’y a pas participé et que nous en étions absents depuis plusieurs années.
Le salon de DIJON n’est pas certain, pour des raisons de politique locale; nous devrions être présents à REIMS, TOULOUSE, AUTOMEDON, EPOQU’AUTO (la marque mise à l’honneur sera PEUGEOT), et peut-être sur un nouveau salon à MOULINS en avril 2023. NANTES aura lieu en 2024, puisque bisannuel. Bernard BOS présente le salon de CHAMBERY les 4 et 5 décembre. Les bourses du sud ouest seront aussi occupées (Vif, Orthez, Auch, Tarbes, Saint Gaudens, Hauterive, Châteauroux , …). Enfin, si le festival GAZOLINE est reconduit, nous y serons aussi.
STAGES TECHNIQUES
Jean-Marc RACHARD espère pouvoir organiser plusieurs stages cette année. Il est fait mention de la possibilité d’organiser des stages de niveaux différents : débutants et confirmés, certains pouvant être animés par d’autres intervenants. Jean-Marc RACHARD propose aussi des stages « formateurs » qui pourraient ainsi servir à transmettre et recueillir les connaissances qu’il a accumulées et qu’il souhaite ne pas garder pour lui.
Philippe CAPOULADE propose de rédiger un « cahier des charges » d’organisateur de stage pour faciliter la tâche des candidats à l’organisation de ces stages techniques.
Des candidats pour accueillir un stage se manifestent: Philippe CAPOULADE, Jean-Claude COLOMBO, Thierry CUISIAT, Marc DAZIN, Jean-Gabriel MARTIN, Frédéric MOUYNET,
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2023
Il avait été prévu il y quelques années de toujours avoir deux années d’avance dans les projets d’organisations « institutionnelles » comme l’AG ou la CIA… Pour 2023, Dany JEANNE présente une proposition de Claude HANDY et Denis DULOIS dans le sud ouest. Jean-Claude COLOMBO se propose pour 2024.
CIA 2023 et 2024.
La CIA (Concentration Internationale Annuelle) aura lieu cette année à Saint Brévin les Pins, organisée par Jean-Claude ROBIN et supervisée par Emmanuel HUSSON. Il leur sera demandé rapidement un budget et un programme prévisionnel. L’idée d’Emmanuel de rencontrer le Club des amoureux à cette occasion, puisqu’ils font leur Assemblée Générale dans le même secteur, semble irréalisable à date puisque leur programme est déjà bouclé… À suivre.
Pour 2024 Marc DAZIN se propose d’en organiser une.
70 ANS DE LA 403
Même si nous sommes encore loin de l’évènement, Jean-Claude COLOMBO rappelle l’organisation des 60 ans avec les clubs des Amoureux, du 403 Cabriolet et des 403-203 Franc-Comtoises; il a pris contact à l’automne mais la seule réponse est venue de Denis PAGNIER et Eric BARTHELAT, lequel propose une organisation qui semble hors d’atteinte d’un point de vue tarifs, à l’image de ce qu’il projette pour la 203. Le Conseil d’Administration avait déjà mis en garde contre un tarif prohibitif : la 403 est une voiture populaire et l’anniversaire doit rester dans cette ligne. À suivre…
RALLYE RAID ROUMANIE 2021….2022….2023…
Vincent FOULON dresse un résumé de son projet avec Gilbert BAZIN d’organiser un rallye à travers la Roumanie : idée partie d’un projet personnel de Gilbert, présenté au CA pour rallier quelques autos et équipages supplémentaires. Les diverses réunions passées, compte tenu d’abord de la crise du COVID 19 puis de la guerre en UKRAINE n’ont pas permis de décider ce que les potentiels participants désiraient…. Il a donc été décidé que les deux organisateurs allaient proposer leur périple et leurs conditions et que ceux qui voudraient s’y rallier les suivraient, ceci afin de respecter leur projet initial sans le dénaturer par des considérations externes.
REFABRICATIONS
Jean-Marc RACHARD présente des prototypes de refabrication de panneaux de porte, anciens « cartons » sous tableau de bord et réservoir, réalisés en PVC et qui devraient être accessibles à un prix correct de quelques dizaines d’euros. Les têtes des agrafes des panneaux sous tableau de bord seront à peindre . Devant la non-conformité, par rapport à l’origine, des différentes durites disponibles sur le marché (trop courtes, à recouper, formes variables) il est envisagé une refabrication par le club. À ce jour le Club 403 propose 1100 références.
RÉPARTITION DES TÂCHES 2023.
Les habituels chargés de tâche sont listés ci-dessous; des aménagements seront prévus au cours de l’année:
-Gestion des commandes et du stock « mécanique » : Gaël CHANCE et Pierre GUICHERD.
-Gestion des commandes et du stock « carrosserie » : Thierry DELPECH.
-Achats et refabrications : Jean-Marc RACHARD.
-Outillage (recherche et inventaire) : Jean-Marc RACHARD et Bernard BOS.
-Retour des pièces en Echange Standard : Emmanuel FORT, Gaël CHANCE et Jean-Marc RACHARD.
-site Internet : Thierry DELPECH.
-Forum : Dany JEANNE, Charles BEAUFUMÉ.
-Page Facebook : Jean-Claude COLOMBO et Dany JEANNE.
-Recensement : Emmanuel HUSSON.
-Bulletins de Liaison : Jean-Claude COLOMBO et Gaël CHANCE.
-Matériel Bourses et Salons : Jean-Claude COLOMBO et Emmanuel HUSSON.
-Relations AVPCDS : Jean-Marc RACHARD et Jean-Claude COLOMBO.
-Relations FFVE : Jean-Gabriel MARTIN et Jean-Marc RACHARD.
-Objets dérivés : Béatrice RACHARD, Marc HERMANN, Karine OZIEBLO, Jean-Claude COLOMBO.
QUESTIONS DIVERSES
Bernard BOS exprime ses regrets et son amertume d’avoir lancé un inventaire des boîtes d’outillages disponibles au Club sans succès franc et avec ce qu’il reçoit comme de l’indifférence des membres du club. Il est décidé de reprendre avec lui ce travail pour le mener à bien.
Une discussion animée prend naissance au sujet de l’éventuel rapprochement avec le Club 403 cabriolet, lequel semble en restructuration dans son bureau. Après divers échanges il est convenu que le Club 403 n’est pas demandeur et qu’il convient de laisser les membres du club Cabriolet gérer comme ils l’entendent et, éventuellement, apporter leurs propositions.
Philippe CAPOULADE se propose comme délégué de la Corse et comme contributeur à l’organisation de stages.
Philippe SCHREIBER propose son aide à la gestion des pièces de cabriolet.
Philippe LONGET se propose comme délégué de Franche Comté.
L’ensemble de ces propositions seront étudiées par le Conseil d’Administration.
La séance est levée à 12H15.
LA FFVE : COMMENT ÇA MARCHE???
La FFVE est une association loi 1901 reconnue d’utilité publique. A ce titre, elle a reçu délégation de service public pour l’établissement des certificats de véhicules de collection. Elle est composée de clubs, musées et professionnels répartis en collèges. Le club 403 appartient au collège modèles, et c’est à ce titre que j’ai été élu au conseil d’administration. L’obtention d’une attestation de véhicule de collection a pour but de permettre d’immatriculer un véhicule ancien (plus de 30 ans, sans doute progressivement 40 ans) sans papiers. Mais la rigidité de l’administration (ANTS) rend les choses de plus en plus difficiles, et un véhicule sans historique clair est quasi impossible à immatriculer.
Je reproduis ici un court extrait de l’Interview de Loïc Duval, directeur général de le FFVE, dans l’Authentique numéro 17 qui vient de paraître.
L’A : Sans filiation précise, un véhicule sans papiers ne peut être rélmmatrlculé ?
LO : Exactement. Le critère indispensable est de pouvoir retracer le plus précisément l’hîstorique de propriété du véhicule. Il doit avoir été homologué en France et il doit avoir été immatriculé auparavant. Par conséquent. la FFVE ne peut rien foire pour les véhicules étrangers sans papiers . les véhicules des Années Soixante-Dix, Quatre-Vingts et au-delà sont bien connus et enregistrés dans les fichiers des cartes grises (SIV et anciennement FNI) : il faudra donc apporter des preuves tangibles ou des faisceaux d’indices permettant de rétablir la vérité sur les cessions entre propriétaires ( donation. héritage. vente … ) .Par exemple. enlever les anciennes plaques d’immatriculation est une très mauvaise idée!
L’A : Deux cas importants à préciser en ce qui concerne l’immatriculation : L’immatriculation est connue et française, quelles démarches, obligations, restrictions ? L’Immatrlculatlon est inconnue et perdue, que faire ?
LO : Pour le premier cas l’historique doit remonter si possible. jusqu’au titulaire de cette immatriculation, titulaire enregistré avec éventuellement fiche d’identification si accessible par le demandeur. ou archives Préfecture. ou tout autre document. Fournir la preuve de propriété en remontant jusqu’au titulaire de la CG perdue. impératif pour un véhicule des Années Quatre-Vingts et Quatre-vingt-dix et le plus en amont possible pour un véhicule plus ancien.
Les preuves de propriété peuvent être justifiée, par exemple par: certificat(s) de cession(s), facture d’achat, décision de justice, bordereau d’adjudication, acte notarié. fiche d’identification du véhicule ( délivrée par l’ ANTS), archives préfecture (délivrées par la préfecture du département de la première immatriculation). En ce qui concerne l’immatriculation inconnue et perdue, je dois dire que c’est exceptionnel et ne doit concerner que des véhicules anciens, plaques devenues illisibles ou manquantes involontairement et pas d’archives retrouvées. L’historique doit préciser d’où provient le véhicule et comment le détenteur actuel l’a obtenu. Depuis l’informatisation des cartes grises dans les Années Quatre-Vingts, l’immatriculation de la plupart des voitures est connue par l’ANTS à partir du numéro de série.
Les activités de la fédération sont multiples et ne limitent pas aux CI de collection. Vous pouvez les retrouver en détail sur
Un autre article pourra leur être consacré.
Jean-Gabriel MARTIN
L’accès au site de la FFVE est possible sur le site du club derrière le logo :
LE QUIZZ DE MANU
Quel le titre de ce film (génial, à voir absolument !) ?
Ou se passe-t-il (dans cette séquence )?
Quel en est un des acteurs principaux ?
LA CARTE POSTALE DU MOIS
MALO LES BAINS (Nord)
Avenue Faidherbe – Editions TOP
La commerciale au premier plan est un modèle de fin 1956/début 1957. Au vu des autres véhicules qui ne sont pas plus récents, on peut dater cette photo à l’été 1957!
